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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS
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L'ESPRIT DUVIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DUVIVIER
SIEGES CONTEMPORAINS S.A

Numéro de dépôt :
3280222
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2014
L\'ESPRIT DUVIVIER de SIEGES CONTEMPORAINS

Présentation de la marque L'ESPRIT DUVIVIER

Déposée le 10 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DUVIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) ZI du Cormier,86350 USSON DU POITOU - 86350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) ZI du Cormier, BP 6,86350 USSON DU POITOU - 86350 - France.

La marque L'ESPRIT DUVIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DUVIVIER est expirée depuis le 10 mars 2014.

SIEGES CONTEMPORAINS a également déposé les autres marques suivantes : CANAPES DUVIVIER , HC HOME CONTEMPORAIN , DUVIVIER , ZOLTAN , AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES


SIEGES CONTEMPORAINS S.A - ZI du Cormier,86350 USSON DU POITOU - 86350 - France - SIREN 402986590


SIEGES CONTEMPORAINS - ZI du Cormier, BP 6,86350 USSON DU POITOU - 86350 - France


Inscription le 24 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°467700 - Publication au BOPI 2008-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Meubles (à l'exclusion de la literie), tables, chaises, sièges de salon. Matières de rembourrage et matières textiles utilisées pour les sièges de salon.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.